Conseil Municipal du 22 janvier 2025
| Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent Délibération pour l’obtention de fonds de concours normaux Ouverture de 25% des dépenses en investissement sur le budget 2025 Questions diverses |
Conseil Municipal du 09 avril 2025
| Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent Vote du Compte Administratif 2024 Vote du Compte de Gestion 2024 Vote d’affectation des résultats 2024 Vote des Taux d’imposition 2025 Vote des Subventions aux Associations 2025 Vote des Investissements pour la Commune 2025 Vote du Budget Primitif 2025 Analyse financière de la Commune des années 2014/2015/2016/2017/2018/2019/2020/2021/2022/2023/2024 Questions diverses |
Conseil Municipal du 27 juin 2025
| Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent Transfert de la compétence Ruissellement/Modification des statuts de l’ARCBA Projet de délibération avis des communes sur la révision allégée n°2 du PLUiH Questions diverses |
Conseil Municipal du 23 septembre 2025
| Ordre du jour : Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal précédent Délibération pour l’obtention de fonds de concours normaux 2025 Délibération pour l’instauration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et les logements vacants Délibération pour l’approbation des rapports de la CLECT du 04 septembre 2025 Délibération pour une prime de fonction pour la secrétaire à partir du 01/09/2025 Questions diverses |
Conseil Municipal du 03 novembre 2025
| Ordre du jour : Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal précédent Modification de la délibération pour l’obtention de fonds de concours normaux 2025 Tarifs communaux 2025 Questions diverses |
Conseil Municipal du 08 décembre 2025
| Ordre du jour : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal précédent Approbation de l’attribution de compensation définitive suite à la prise de compétence ruissellement par l’ARC Délibération sur le Bilan de l’Analyse des résultats du PLUIH 6 ANS Délibération pour le renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion 60 Délibération pour l’affectation de 25 % des crédits d’investissements au budget 2026 Délibération pour l’admission en non-valeur dans budget commune 2025 Délibération sur la répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2025 Délibération sur la Convention Territoriale Globale (CTG) 2025/2028 des Territoires de la Communauté d’Agglomération de Compiègne avec la Caisse d’Allocations Familiales Questions diverses uniquement en relation avec l’Ordre du jour |
Procès verbal